Mentions légales

Présentation du site www.entreprise-laporte.e-monsite.fr 
Le site www.entreprise-laporte.e-monsite.fr  est la propriété de ENTREPRISE LAPORTE. 

Si vous avez repéré une anomalie ou si vous souhaitez entrer en contact avec le gestionnaire principal du site, contactez :laportentreprise@orange.fr.

Respect de la législation
Les informations fournies sur www.entreprise-laporte.e-monsite.fr peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. 

www.entreprise-laporte.e-monsite.fr peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.entreprise-laporte.e-monsite.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur. 


Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers le site www.entreprise-laporte.e-monsite.fr à condition : que les pages de www.entreprise-laporte.e-monsite.fr ne soient pas imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site ; de n'utiliser que l'URL principale :www.entreprise-laporte.e-monsite.fr (pas de lien vers une page intérieure) 

Déclaration CNIL En conformité avec l'article 43 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986, il est indiqué que : le directeur de la publication du site est Bruno LAPORTE. Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL En conformité avec l'article 3 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. 

Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :

Entreprise LAPORTE

2 Bis Rue du Cerf 

27190 Gaudreville la rivière

02.32.60.05.17

Artisan Créateur - Menuiserie Charpente
Site Internet :www.entreprise-laporte.e-monsite.fr
E-mail : laportentreprise@orange.fr